Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1873 au 10 juillet 1880
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051899-c1ug8lhmq8c8-46zldplo8km8 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1873 au 10 juillet 1880
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1873-08-08
8 août 1873 - 10 juillet 1880
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1880-07-10
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Planchat pour la période du 29 mars 1870 au 7 août 1873.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1873 au 10 juillet 1880