Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1787 au 19 pluviôse an II (1er janvier 1787 - 7 février 1794)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051900-c1ug8odb10iw--10lt04aibvk4h an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1787 au 19 pluviôse an II (1er janvier 1787 - 7 février 1794)
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1787-01-01
1er janvier 1787 - 19 pluviôse an II (1er janvier 1787 - 7 février 1794)
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1794-02-07
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom des parties ; 3. date du jour.
A partir de février 1791, le notaire inscrit aussi les brevets, dans des listes chronologiques séparées des listes des minutes (f° 503 à 546 et 624 à 655).
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1787 au 19 pluviôse an II (1er janvier 1787 - 7 février 1794)