Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 27 avril 1818
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 27 avril 1818
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1808-01-02
2 janvier 1808 - 27 avril 1818
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1818-04-27
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireLouis Vilcocq pour la période du 28 avril au 28 mai 1818.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 27 avril 1818