Répertoire chronologique pour la période du 7 février au 5 juin 1809
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Répertoire chronologique pour la période du 7 février au 5 juin 1809
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1809-02-07
7 février - 5 juin 1809
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1809-06-05
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Auguste Thion de La Chaume pour la période du 1er nivôse an VII au 6 février 1809 (21 décembre 1798 - 6 février 1809).
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 7 février au 5 juin 1809