Répertoire chronologique pour la période du 6 brumaire an III au 18 brumaire an IV (27 octobre 1794 - 9 novembre 1795)
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Répertoire chronologique pour la période du 6 brumaire an III au 18 brumaire an IV (27 octobre 1794 - 9 novembre 1795)
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1794-10-27
6 brumaire an III - 18 brumaire an IV (27 octobre 1794 - 9 novembre 1795)
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1795-11-09
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour.
Ces listes sont un double de celles du répertoire MC/RE/XXXV/15.
Répertoire chronologique pour la période du 6 brumaire an III au 18 brumaire an IV (27 octobre 1794 - 9 novembre 1795)