Répertoire chronologique pour la période du 16 novembre 1874 au 9 mars 1877
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Répertoire chronologique pour la période du 16 novembre 1874 au 9 mars 1877
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1874-11-16
16 novembre 1874 - 9 mars 1877
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1877-03-09
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Paul Edmond Tourillon pour la période du 10 mars 1877 au 7 avril 1879.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 16 novembre 1874 au 9 mars 1877