Répertoire chronologique pour la période du 19 avril 1890 au 24 juin 1892
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Répertoire chronologique pour la période du 19 avril 1890 au 24 juin 1892
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1890-04-19
19 avril 1890 - 24 juin 1892
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1892-06-24
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran).
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Alfred Bezanson pour la période du 8 mai 1886 au 17 avril 1890.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 19 avril 1890 au 24 juin 1892