Répertoire chronologique pour la période du 5 juillet 1873 au 6 octobre 1874
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Répertoire chronologique pour la période du 5 juillet 1873 au 6 octobre 1874
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1873-07-05
5 juillet 1873 - 6 octobre 1874
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1874-10-06
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJules César Trépagne pour la période du 28 septembre 1868 au 4 juillet 1873.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 5 juillet 1873 au 6 octobre 1874