Répertoire alphabético-chronologique par année pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 31 décembre 1813 (de la lettre M à la lettre Z )
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Répertoire alphabético-chronologique par année pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 31 décembre 1813 (de la lettre M à la lettre Z )
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1805-08-19
1er fructidor an XIII (19 août 1805) - 31 décembre 1813
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Pour chaque client sont mentionnés : 1. Le mois et l'année ; 2. le type d'acte ; 3. la date du jour ; 4. les noms, prénoms des clients.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes passés en simple
brevet
ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire alphabético-chronologique par année pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 31 décembre 1813 (de la lettre M à la lettre Z )