Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1828 au 19 juin 1829
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Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1828 au 19 juin 1829
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1828-01-01
1er janvier 1828 - 19 juin 1829
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1829-06-19
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Seuls les 149 premiers feuillets de ce répertoire concernent la pratique de Victor Levert . Les autres feuillets concernent son successeur,François Dupressoir .
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1828 au 19 juin 1829