Répertoire chronologique pour la période du 23 juillet 1884 au 18 août 1886
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051951-c1uge0e34k0w-cyqhlkhhwfzj an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 23 juillet 1884 au 18 août 1886
xsd:date
1884-07-23
23 juillet 1884 - 18 août 1886
xsd:date
1886-08-18
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaireMarie Ludovic Hussenot-Desenonges pour la période du 18 août 1886 au 6 octobre 1888.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 23 juillet 1884 au 18 août 1886