Répertoire chronologique pour la période du 20 septembre 1879 au 2 décembre 1882
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Répertoire chronologique pour la période du 20 septembre 1879 au 2 décembre 1882
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1879-09-20
20 septembre 1879 - 2 décembre 1882
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1882-12-02
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Victor Gozzoli pour la période du 2 octobre 1878 au 20 septembre 1879.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Certains actes ont été signés par maître Victor et Gozzoli Eugène-Louis Martin, notaires-substituants.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 20 septembre 1879 au 2 décembre 1882