Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1832 au 5 mars 1835
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Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1832 au 5 mars 1835
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1832-09-11
11 septembre 1832 - 5 mars 1835
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1835-03-05
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Seuls les 161 premiers feuillets du répertoire concernent la pratique du maître Dupressoir, le reste du registre concerne les actes passés par Jean Jacques Piat pour la période de mars 1835 à novembre 1836.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1832 au 5 mars 1835