Répertoire chronologique pour la période du 9 avril au 14 août 1840
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Répertoire chronologique pour la période du 9 avril au 14 août 1840
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1840-04-09
9 avril - 14 août 1840
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1840-08-14
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire des notaires Jean Auguste Mirabel-Chambaud pour la période du 14 août 1840 au 18 mai 1847, et Edouard Watin pour la période du 19 mai au 11 décembre 1847.
Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
De nombreux actes de ce notaire ont été passés par des substituants et principalement par Denis Auguste Rousseau.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 9 avril au 14 août 1840