Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1771 au 30 janvier 1794
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1771 au 30 janvier 1794
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1771-01-02
2 janvier 1771 - 30 janvier 1794
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1794-01-30
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Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. prénom, nom des parties ; 3. date du jour ; 4. enregistrement.
Les feuillets 353 à 357 présentent une liste des minutes manquantes entre 1762 et 1793
Les actes passés entre le 12 octobre 1793 et le 30 janvier 1794 ont été signés par le notaire Mélite Lemire, notaire-substituant.
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1771 au 30 janvier 1794