Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1828 au 17 juillet 1832
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051980-c1ugguadlux4-l66cxel3pdir an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1828 au 17 juillet 1832
xsd:date
1828-02-09
9 février 1828 - 17 juillet 1832
xsd:date
1832-07-17
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaireLouis Félix Cosnard pour la période du 9 juillet 1827 au 7 février 1828.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1828 au 17 juillet 1832