Répertoire chronologique pour la période du 20 juillet 1846 au 14 septembre 1847
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Répertoire chronologique pour la période du 20 juillet 1846 au 14 septembre 1847
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1846-07-20
20 juillet 1846 - 14 septembre 1847
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1847-09-14
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Charles Victor Amy pour la période du 16 septembre 1847 au 21 septembre 1852.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 20 juillet 1846 au 14 septembre 1847