Répertoire chronologique pour la période du 2 mai 1822 au 12 août 1824
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051984-c1ugh3o11k4w-15adgmdkijxjm an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 mai 1822 au 12 août 1824
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1822-05-02
2 mai 1822 - 12 août 1824
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1824-08-12
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour la période du 19 avril 1819 au 27 avril 1822.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 mai 1822 au 12 août 1824