Répertoire chronologique pour la période du 11 octobre 1839 au 16 janvier 1841
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Répertoire chronologique pour la période du 11 octobre 1839 au 16 janvier 1841
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1839-10-11
11 octobre 1839 - 16 janvier 1841
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1841-01-16
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Edme François Faiseau-Lavanne pour la période du 16 janvier 1841 au 29 novembre 1845.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 11 octobre 1839 au 16 janvier 1841