Répertoire chronologique des brevets pour la période du 2 janvier 1792 au 11 nivôse an II (2 janvier 1792 - 31 décembre 1793)

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052767-c1zlj55zykjk-k5nyllohrmx7 an entity of type: RecordResource

Répertoire chronologique des brevets pour la période du 2 janvier 1792 au 11 nivôse an II (2 janvier 1792 - 31 décembre 1793) 
xsd:date 1792-01-02 
2 janvier 1792 - 11 nivôse an II (2 janvier 1792 - 31 décembre 1793) 
xsd:date 1793-12-31 
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)  
rdf:XMLLiteral Le registre contient aussi le répertoire du notaire Charles Bordinpour la période du 21 fructidor an II au 19 nivöse an IV (7 septembre 1794 - 9 janvier 1796) Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).  
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 2 janvier 1792 au 11 nivôse an II (2 janvier 1792 - 31 décembre 1793) 

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