Répertoire chronologique pour la période du 17 vendémiaire an XIV au 8 janvier 1808 (9 octobre 1805 - 8 janvier 1808)
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Répertoire chronologique pour la période du 17 vendémiaire an XIV au 8 janvier 1808 (9 octobre 1805 - 8 janvier 1808)
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1805-10-09
17 vendémiaire an XIV - 8 janvier 1808 (9 octobre 1805 - 8 janvier 1808)
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1808-01-08
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Antoine Pezet de Corval pour la période du du 1er floréal an IX au 16 véndémiaire an XIV (21 avril 1801 - 8 octobre 1805).
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. numéro d'ordre ; 3. date du jour 3. nom, prénom des parties ; 4. date et droits d'enregistrement.
Répertoire chronologique pour la période du 17 vendémiaire an XIV au 8 janvier 1808 (9 octobre 1805 - 8 janvier 1808)