Répertoire chronologique pour la période du 11 janvier 1808 au 28 novembre 1810
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Répertoire chronologique pour la période du 11 janvier 1808 au 28 novembre 1810
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1808-01-11
11 janvier 1808 - 28 novembre 1810
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1810-11-28
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAlexandre Curmer pour la période du du 1er décembre 1810 au 31 décembre 1814.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. numéro d'ordre ; 3. date du jour 4. nom, prénom des parties ; 5. date et droits d'enregistrement.
Répertoire chronologique pour la période du 11 janvier 1808 au 28 novembre 1810