Répertoire chronologique pour la période du 18 septembre au 11 décembre 1843
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Répertoire chronologique pour la période du 18 septembre au 11 décembre 1843
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1843-09-18
18 septembre - 11 décembre 1843
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1843-12-11
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJustin Louvancourt pour la période du 9 février 1840 au 14 septembre 1843.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 18 septembre au 11 décembre 1843