Répertoire chronologique pour la période du 1er mai 1883 au 12 février 1885
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Répertoire chronologique pour la période du 1er mai 1883 au 12 février 1885
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1883-05-01
1er mai 1883 - 12 février 1885
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1885-02-12
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJules Edmond Leroy pour la période du 14 février 1885 au 26 mars 1887.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er mai 1883 au 12 février 1885