Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VI au 30 septembre 1806 (22 septembre 1797 - 30 septembre 1806)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052804-c1zlo6t7bdts--qzp61hc95f60 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VI au 30 septembre 1806 (22 septembre 1797 - 30 septembre 1806)
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1797-09-22
1er vendémiaire an VI - 30 septembre 1806 (22 septembre 1797 - 30 septembre 1806)
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1806-09-30
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean-Baptiste
Théodore Sensier pour la période du 1er octobre 1806 au 31 décembre 1806.
Du 1er vendémiaire an VI (22 septembre 1797) au 29 frimaire an VII (19 décembre 1798), le répertoire contient les informations suivantes : 1. la date de l'acte; 2. la nature de l'acte ; 3. les nom et prénom des parties ; 4. l'enregistrement de l'acte en brevet ou en minute.
A partir du 1er nivôse an VII (21 décembre 1798), le répertoire contient les informations suivantes : 1.le n° de l'acte dans l'année ; 2. la date du jour ; 3.l'enregistrement de l'acte en brevet ou en minute; 4. la nature de l'acte ; 5. les nom et prénom des parties avec parfois leur adresse ainsi que l'indication des biens vendus; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an VI au 30 septembre 1806 (22 septembre 1797 - 30 septembre 1806)