Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1819 au 12 janvier 1820
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052850-c1zltn9sm70o-hvavayjqop89 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1819 au 12 janvier 1820
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1819-10-23
23 octobre 1819 - 12 janvier 1820
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1820-01-12
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Alexandre Delahaye pour la période du 15 janvier 1820 au 5 juillet 1824.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1819 au 12 janvier 1820