Répertoire chronologique pour la période du 26 juin 1761 au 31 décembre 1770
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052863-c1zluz2egcok--1y2heubl16tl6 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 26 juin 1761 au 31 décembre 1770
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1761-06-26
26 juin 1761 - 31 décembre 1770
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1770-12-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Antoine Christophe Quinquet pour la période du 1er juillet 1760 au 22 juin 1761.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 26 juin 1761 au 31 décembre 1770