Répertoire chronologique pour la période du 13 mars 1885 au 3 novembre 1891
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052968-ct3ufdyk5fa--1bxvktaair99l an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 13 mars 1885 au 3 novembre 1891
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1885-03-13
13 mars 1885 - 3 novembre 1891
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1891-11-03
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Antoine Motel pour la période du 4 novembre 1891 au 16 juillet 1892.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numéro de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et le prix des biens ; 6. date de l'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 13 mars 1885 au 3 novembre 1891