Répertoire chronologique pour la période du 24 au 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800)
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Répertoire chronologique pour la période du 24 au 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800)
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1800-06-13
24 prairial - 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800)
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1800-06-18
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireLouis Nicolas Gasche pour la période du 4 juin 1790 au 23 prairial an VIII (4 juin 1790 - 12 juin 1800).
Le répertoire contient les informations suivantes : date du jour ; nature de l'acte ; nom, prénom des parties jusqu'au folio 327. A partir du folio 328 : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. nature de l'acte passé en brevet ou en minute ; 3. date de l'acte ; 4. dénomination des actes 5. nom, prénom, domicile des parties ; 6. indication sur la situation et les prix des biens ; 7. date d'enregistrement de l'acte, droits d'enregistrement.
Le répertoire 12 reprend les actes inscrits dans le répertoire 10.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 24 au 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800)