Répertoire chronologique pour la période du 24 prairial an VIII au 31 décembre 1810 (13 juin 1800 - 31 décembre 1810)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/053026-c2w3s3btkm68-1s2nzyti15cxl an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 24 prairial an VIII au 31 décembre 1810 (13 juin 1800 - 31 décembre 1810)
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1800-06-13
24 prairial an VIII - 31 décembre 1810 (13 juin 1800 - 31 décembre 1810)
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1810-12-31
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. la nature de l'acte ; 2. date du jour ; 3. nom des parties.
Les répertoires 13 à 17 reprennent les actes inscrits dans le répertoire 12 : ils contiennent des informations plus détaillées sur les parties ( domicile, profession...)
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 24 prairial an VIII au 31 décembre 1810 (13 juin 1800 - 31 décembre 1810)