Répertoire chronologique pour la période du 19 mai 1810 au 21 juin 1811
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/053026-c2w3s3btnjvs-jwcp1ntj19dm an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 19 mai 1810 au 21 juin 1811
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1810-05-19
19 mai 1810 - 21 juin 1811
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1811-06-21
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Ce répertoire contient la liste chronologique des "actes qui se sont trouvés en nature et qui ont été oubliés sur les répertoires des prédécesseurs de Maître Depuille" (actes de 1720 à 1814).
Les répertoires 13 à 17 reprennent les actes inscrits dans le répertoire 12 : ils contiennent des informations plus détaillées sur les parties ( domicile, profession...)
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 19 mai 1810 au 21 juin 1811