Répertoire chronologique pour la période du 4 juin 1790 au 23 prairial an VIII (4 juin 1790 - 12 juin 1800)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/053034-ct8qi3mq2ku-16bc7mfn78s9n an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 4 juin 1790 au 23 prairial an VIII (4 juin 1790 - 12 juin 1800)
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1790-06-04
4 juin 1790 - 23 prairial an VIII (4 juin 1790 - 12 juin 1800)
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1800-06-12
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAuguste de Faucompret pour la période du 24 au 29 prairial an VIII (13 juin - 18 juin 1800).
Le répertoire contient les informations suivantes : date du jour ; nature de l'acte ; nom, prénom des parties jusqu'au folio 327. A partir du folio 328 : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. nature de l'acte passé en brevet ou en minute ; 3. date de l'acte ; 4. dénomination des actes 5. nom, prénom, domicile des parties ; 6. indication sur la situation et les prix des biens ; 7. date d'enregistrement de l'acte, droits d'enregistrement (du folio 348 au folio 371, ces informations sont sur une double page).
Le répertoire comporte une première partie (jusqu'au folio 53) qui va du 4 juin 1790 au 31 décembre 1792 ; les actes passés du 29 janvier 1791 au 31 décembre 1792 sont ensuite repris dans la deuxième partie qui va jusqu'au 18 juin 1800.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 4 juin 1790 au 23 prairial an VIII (4 juin 1790 - 12 juin 1800)