Répertoire chronologique pour la période du 28 prairial au 8 messidor an IX (17 juin - 27 juin 1801)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/053543-cET003RE16pages684a685 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 28 prairial au 8 messidor an IX (17 juin - 27 juin 1801)
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1801-06-17
28 prairial - 8 messidor an IX (17 juin - 27 juin 1801)
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1801-06-27
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAthanase Lemoine pour la période du 1er février 1791 au 27 prairial an IX (1er février 1791 - 16 juin 1801).
La liste comporte pour chaque acte, la nature de l'acte, sa date, son numéro d'ordre (une séquence pour les minutes, une pour les brevets), les noms et demeures des parties, la désignation des immeubles et de leur montant, la date et le montant de l'enregistrement de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 28 prairial au 8 messidor an IX (17 juin - 27 juin 1801)