"Etat des minutes manquantes d'aprés la vérification sur les répertoires" pour la période du 1er mars 1727 au 14 décembre 1765
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/054276-c-5qiagfxq6-1mb2rsgskxdo7 an entity of type: RecordResource
"Etat des minutes manquantes d'aprés la vérification sur les répertoires" pour la période du 1er mars 1727 au 14 décembre 1765
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1727-03-01
1er mars 1727 - 14 décembre 1765
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1765-12-14
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Le répertoire se compose de cinq parties . Il s'agit d'un état des minutes manquantes pour 1. le tabellionnage de Saint-Lazare ; 2. le tabellionnage de Ménilmontant ; 3. le tabellionnage de Belleville ; 4. le tabellionnage de Maulny ; 5. le notariat royal de Belleville.
Le répertoire contient les informations suivantes pour chaque tabellionage et notariat : 1. Le type d'acte ; 2. les noms et prénoms des parties ; 3. la date.
Parfois (cela est précisé) ce sont les actes restants qui sont mentionnés et non les manquants.
-f° 1 r°-5 r°, 6 v°-9 r°, 11 v°-13 v°, 18 v°-24 v°, l'état des minutes manquantes d'aprés la vérification sur les répertoires des tabellionages de Saint-Lazare, Ménilmontant, Belleville et Marcadé, Maulny.
Le reste du répertoire concerne ses prédécesseurs, Luc Rouveau, Georges Rouveau, et ses successeurs, Antoine Rouveau, Pierre Rouveau.
"Etat des minutes manquantes d'aprés la vérification sur les répertoires" pour la période du 1er mars 1727 au 14 décembre 1765