Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 7 septembre 1793
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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 7 septembre 1793
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1791-02-01
1er février 1791 -7 septembre 1793
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1793-09-07
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. la nature des actes dans l'année ; 2. les noms et prénoms des parties contractantes ; 3. la date (jour, mois dans l'année) ; 4. la date d'enregistrement des actes.
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 7 septembre 1793