Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1791 au 4ème jour complémentaire an IX (21 septembre 1801)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1791 au 4ème jour complémentaire an IX (21 septembre 1801)
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1801-09-21
1er janvier 1791- 4ème jour complémentaire an IX (21 septembre 1801)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. la date du jour (dans le mois et l'année) ; 2. la nature des actes ; 3 les noms et prénoms des parties contractatntes ; 4. la date d'enregistrement des actes ; 5. les droits d'enregistrement.
Attention : le répertoire passe du 31 décembre 1791 au 2 janvier 1793. Aucun acte n'est mentionné pour l'année 1792 ni pour les ans III, IV, V et VI.
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1791 au 4ème jour complémentaire an IX (21 septembre 1801)