Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1695 au 11 octobre 1704
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/054288-c16y1emfp2vc-16bvg5k5fc8wg an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1695 au 11 octobre 1704
xsd:date
1695-01-02
2 janvier 1695 - 11 octobre 1704
xsd:date
1704-10-11
rdf:XMLLiteral
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date de l'acte ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties.
Les constitutions sur la Ville se trouvent à la fin du répertoire.
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1695 au 11 octobre 1704