Répertoire chronologique pour la période du 6 juin 1785 au 2 juillet 1806
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Répertoire chronologique pour la période du 6 juin 1785 au 2 juillet 1806
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1785-06-06
6 juin 1785 - 2 juillet 1806
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1806-07-02
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJulien Siot pour la période du 13 mai 1743 au 2 mai 1785.
Le répertoire contient les informations suivantes : jusqu'au f° 209: 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties, et à partir du f° 210: 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 6 juin 1785 au 2 juillet 1806