Famille de Grammont.
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Famille de Grammont.
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1852-01-01
1852-1875
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1875-12-31
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. Succession de Mlle Henriette de Grammont, fille du marquis Ferdinand de Grammont, 1867-1875 : procès intenté par son père, le marquis Ferdinand de Grammont, contestant la succession, 1872-1874 ; correspondance, 1867-1872 ; projet de liquidation de la succession ; approbation de l'état rectificatif et complémentaire de la liquidation de la succession, avril 1875.
. Forges et terres de Villersexel (Haute-Saône) : estimations, inventaires, notes, 1852-1863 ; compte pour le marquis et le comte de Grammont, 1864 ; pacte de famille pour Villersexel ; inscriptions à la conservation des hypothèques de Baume-les-Dames et Vesoul, 1863 ; réclamations de l'administration de l'enregistrement, 1864-1869.
Famille de Grammont.
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Grammont, Henriette de
Grammont, Ferdinand de