Répertoire chronologique pour la période du 20 décembre 1894 au 19 septembre 1899
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056128-c-1o7nkoiqg-18zhcl7gr1tfe an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 20 décembre 1894 au 19 septembre 1899
xsd:date
1894-12-20
20 décembre 1894 - 19 septembre 1899
xsd:date
1899-09-19
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Simon Poisson pour la période du 21 septembre au 28 octobre 1899.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 20 décembre 1894 au 19 septembre 1899