Répertoire chronologique pour la période du 13 août 1885 au 18 janvier 1890
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056165-c-cig06ptzo-15xxzqsqyqnpk an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 13 août 1885 au 18 janvier 1890
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1885-08-13
13 août 1885 - 18 janvier 1890
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1890-01-18
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireLouis Gentien pour la période du 10 juillet 1880 au 11 août 1885.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 13 août 1885 au 18 janvier 1890