Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 18 juin 1812
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 18 juin 1812
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1808-01-02
2 janvier 1808 - 18 juin 1812
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1812-06-18
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numérotation en continu des actes ; 2. nature de l'acte passé en brevet ou en minute ; 3. nom, prénom, domicile des parties ; 4. date du jour ; 5. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1808 au 18 juin 1812