Table alphabétique des clients pour la période du 24 juillet 1827 au 4 juin 1840
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056480-c-x9cqowni--rtbjsk7ehou0 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 24 juillet 1827 au 4 juin 1840
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1827-07-24
24 juillet 1827 - 4 juin 1840
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1840-06-04
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Le registre contient aussi le répertoire des notairesJean Morisseau pour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827, et Antoine Boissel pour la période du 4 juin 1840 au 31 décembre 1849.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le nom des parties; 2. nature des actes; 3. acte passé en minute ou en brevet; 4. date de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 24 juillet 1827 au 4 juin 1840