Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XIII au 10 nivôse an XIV (25 octobre 1804 - 31 décembre 1805)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056675-c-1lq20rnaq--1vlqzx3ut2di2 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XIII au 10 nivôse an XIV (25 octobre 1804 - 31 décembre 1805)
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1804-10-25
3 brumaire an XIII - 10 nivôse an XIV (25 octobre 1804 - 31 décembre 1805)
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1805-12-31
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAbraham Silly pour la période du 2 vendémiaire an X au 3 brumaire an XIII (24 septembre 1801 - 25 octobre 1804).
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XIII au 10 nivôse an XIV (25 octobre 1804 - 31 décembre 1805)