Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1874 au 27 mars 1876
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Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1874 au 27 mars 1876
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1874-10-23
23 octobre 1874 - 27 mars 1876
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1876-03-27
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Auguste Lefèbvre de Saint-Maur pour la période du 27 février 1862 au 23 octobre 1874.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 23 octobre 1874 au 27 mars 1876