Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1784 au 31 janvier 1791
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1784 au 31 janvier 1791
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1784-01-02
2 janvier 1784 - 31 janvier 1791
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1791-01-31
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Ce répertoire contient, pour chaque année et chaque mois lisiblement mentionnés, sur trois colonnes non encadrées, dans l'ordre, la nature de l'acte, la date du jour en chiffres arabes, les noms des parties.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1784 au 31 janvier 1791