Répertoire chronologique pour la période du 16 avril 1891 au 21 août 1891
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056809-c-6cmdmlhoj-17o6pcztc0s5c an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 16 avril 1891 au 21 août 1891
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1891-04-16
16 avril 1891 - 21 août 1891
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1891-08-21
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireGeorges Morel d'Arleux pour la période du du 22 août 1891 au 25 juin 1897.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 16 avril 1891 au 21 août 1891