Répertoire chronologique pour la période du 31 mai 1913 au 24 septembre 1919
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Répertoire chronologique pour la période du 31 mai 1913 au 24 septembre 1919
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1913-05-31
31 mai 1913 - 24 septembre 1919
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1919-09-24
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Ce registre contient aussi le répertoire du notaire André Louis Joseph Jules Mennesson pour la période du 24 septembre 1919 au 9 juillet 1929.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 31 mai 1913 au 24 septembre 1919