"1900-06-28"^^ . . . . . "30 août 1576 - 28 juin 1900"@fr . "\n \n \n Cette liste est un \"inventaire chapeau\" qui permet d'accéder par des liens à tous les instruments de recherche décrivant les fonds relevant de cette étude.\n \n Les minutes de Claude II Royer, notaire du 24 avril 1709 au 26 mai 1710 ont été intégralement analysées (notaire ayant exercé moins de 5 ans).\n Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ (30 août 1576 - décembre 1605)\n Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON (17 novembre 1598 - 29 décembre 1657)\n Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS (29 décembre 1657 - février 1668)\n Minutes et répertoires du notaire Étienne GRÉGOIRE (mars 1668 - 7 janvier 1675)\n Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER (janvier 1675 - 23 avril 1709)\n Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER (24 avril 1709 - 26 mai 1710)\n Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST (27 mai 1710 - 30 octobre 1744)\n Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET (30 octobre 1744 - 22 juin 1761)\n Minutes et répertoires du notaire Amable Toussaint DELARUE (26 juin 1761 - 17 juillet 1798)\n Minutes et répertoires du notaire Pierre COUSIN (6 juillet 1798 - 14 avril 1812)\n Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ (15 avril 1812 - 18 mai 1866)\n Minutes et répertoires du notaire Léon HARLY-PERRAUD (19 mai 1866 - 21 août 1891)\n Minutes et répertoires du notaire Georges MOREL d'ARLEUX (22 août 1891 - 28 juin 1900)\n \n Images des répertoires de l'étude I :Images du répertoire du notaire Gabriel Dumas (janvier 1658 - décembre 1665)\n Images du répertoire du notaire Étienne Grégoire (mars 1668 - décembre 1674)\n Images des répertoires du notaire Claude I Royer (9 janvier 1675 - 23 avril 1709)\n Images des répertoires du notaire Claude II Royer (24 avril 1709 - 16 mai 1710)\n Images des répertoires du notaire Nicolas Charles Le Prévost (22 mai 1710 - 30 octobre 1744)\n Images des répertoires du notaire Antoine Quinquet (30 octobre 1744 - 22 juin 1761)\n Images des répertoires du notaire Amable Toussaint Delarue (26 juin 1761 - 17 juillet 1798)\n Images des répertoires du notaire Pierre Cousin (20 juillet 1798 - 14 avril 1812)\n Images des répertoires du notaire Auguste Desprez (15 avril 1812 - 18 mai 1866)\n Images des répertoires du notaire Léon Harly-Perraud (19 mai 1866 - 21 août 1891)\n Images des répertoires du notaire Georges Morel d'Arleux (22 août 1891 - 28 juin 1900)\n \n Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) :«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude I (1830-1832)\n \n \n "^^ . "Etude I"@fr . . . . "Etude I"@fr . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . . . "1576-08-30"^^ . .