Etude XVI
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-041456 an entity of type: RecordResource
Etude XVI
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1582-06-01
juin 1582 - 19 septembre 1900
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1900-09-19
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Cette liste est un "inventaire chapeau" qui permet d'accéder par des liens à tous les instruments de recherche décrivant les fonds relevant de cette étude.
Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire François LE VASSEUR (juin 1582 - 9 janvier 1620)
Minutes et répertoires du notaire Nicolas CONTENOT (juillet 1587 - 29 novembre 1603)
Minutes et répertoires du notaire Arthus LE VASSEUR (1590 - 20 février 1603)
Minutes et répertoires du notaire Philibert CONTENOT (1605 - septembre 1636)
Minutes et répertoires du notaire Guy RÉMOND (12 février 1620 - août 1663)
Minutes et répertoires du notaire Philippe LE CAT (30 décembre 1628 - octobre 1662)
Minutes et répertoires du notaire Pierre BUON (17 février 1633 - décembre 1674)
Minutes et répertoires du notaire Jean LE SEMELIER (26 juin 1634 - 1668)
Minutes et répertoires du notaire Louis de SÉJOURNANT (11 octobre 1662 - juin 1669)
Minutes et répertoires du notaire Thomas LE SEMELIER (29 août 1663 - 20 avril 1694)
Minutes et répertoires du notaire Étienne RÉMOND (12 octobre 1663 - 14 décembre 1665)
Minutes et répertoires du notaire Jacques BUON (16 décembre 1665 - 10 juin 1686)
Minutes et répertoires du notaire Jean Louis LE SEMELIER (20 avril 1694 - 23 février 1718)
Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY (mars 1718 - 27 mars 1741)
Minutes et répertoires du notaire François Pascal DUBOIS (30 mars 1741 - 9 juin 1760)
Minutes et répertoires du notaire Gaspard MOMET (20 juin 1760 - 25 septembre 1788)
Minutes et répertoires du notaire Jean François DUFOULEUR (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
Minutes et répertoires du notaire Jean DELOCHE (14 août 1794 - 1er juillet 1819)
Minutes et répertoires du notaire René Fortuné MARTIN de LA PAQUERAIS (2 juillet 1819 - 14 octobre 1825)
Minutes et répertoires du notaire Achille CATOIRE (15 octobre 1825 - 26 février 1827)
Minutes et répertoires du notaire Aimé Eugène MOISSON (27 février 1827 - 12 avril 1837)
Minutes et répertoires du notaire Philippe BEAUFEU (12 avril 1837 - 17 novembre 1862)
Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE (18 novembre 1862 - novembre 1893)
Minutes et répertoires du notaire Robert LISLE (décembre 1893 - 26 avril 1899)
Minutes et répertoires du notaire Charles Amédée LEFEBVRE (27 avril 1893 - 19 septembre 1900)
Images des répertoires de l'étude XVI :Images du répertoire du notaire Guy Rémond (12 février 1620 - 31 août 1663)
Images du répertoire du notaire Thomas Le Semelier (29 août 1663 - 20 avril 1694)
Images du répertoire du notaire Étienne Rémond (12 octobre 1663 - 14 décembre 1665)
Images du répertoire du notaire Jacques Buon (16 décembre 1665 - 10 juin 1686)
Images des répertoires du notaire Jean Louis Le Semelier (20 avril 1694 - 23 février 1718)
Images du répertoire du notaire Jean Sainfray (1er mars 1718 - 5 mars 1741)
Images du répertoire du notaire François Pascal Dubois (6 mars 1741 - 9 juin 1760)
Images des répertoires du notaire Gaspard Momet (20 juin 1760 - 25 septembre 1788)
Images des répertoires du notaire Jean François Dufouleur (27 septembre 1788 - 3 juin 1794)
Images des répertoires du notaire Jean Deloche (14 août 1794 - 1er juillet 1819)
Images du répertoire du notaire René Fortuné Martin de La Paquerais (2 juillet 1819 - 14 octobre 1825)
Images du répertoire du notaire Achille Catoire (15 octobre 1825 - 26 février 1827)
Images des répertoires du notaire Aimé Eugène Moisson (27 février 1827 - 12 avril 1837)
Images des répertoires du notaire Philippe Beaufeu (13 avril 1837 - 17 novembre 1862)
Images des répertoires du notaire Gustave Gatine (18 novembre 1862 - 30 novembre 1893)
Images du répertoire du notaire Robert Lisle (1er décembre 1893 - 26 avril 1899)
Images du répertoire du notaire Charles Amédée Lefebvre (27 avril 1893 - 19 septembre 1900)
Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) :«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XVI (1338-1679)
Etude XVI